10.Séance ordinaire du 07 juin 2023 - [Village de FORT-COULONGE]

10.Séance ordinaire du 07 juin 2023

Article mis en ligne le 1er juin 2023

dernière modification le 9 juin 2023

par Administration

SÉANCE ORDINAIRE DU 7 JUIN 2023, À 19 H
TENU AU BUREAU MUNICIPAL, 134 RUE PRINCIPALE

1. OUVERTURE ET CONSTATATION DU QUORUM

2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. Liste des immeubles devant être vendus pour défaut de paiements de taxes 2023
5.2. Autorisation de la greffière-trésorière / directrice générale à enchérir pour l’acquisition de certains immeubles mis en vente pour défaut de paiement des taxes
5.3. Convention d’attribution du titre de Village-Relais conjointement aux municipalités de Fort-Coulonge et Mansfield
5.4. Refus d’entente de paiement de taxes
5.5. Emplois d’été étudiant 2023 dans le cadre du programme EMPLOIS D’ÉTÉ CANADA

6. SÉCURITÉ PUBLIQUE

7. TRAVAUX PUBLICS

7.1. Autorisation de signature du contrat de déneigement et déglaçage avec le Ministère des Transports et de la Mobilité durable
7.2. Vérification et inspection de la niveleuse
* 7.3. Créer un appel d’offre sur le système électronique d’appel d’offres du Gouvernement du Québec (SEAO)
7.4. Emploi d’été Manœuvre à l’entretien-travaux publics processus d’embauche

8. HYGIÈNE DU MILIEU

9. SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

9.1. Autoriser les frais de déplacement de madame DEBBIE LAPORTE pour les rencontres du Comité OH Pontiac

10. AMÉNAGEMENT ET URBANISME

10.1. Demande de raccord d’eau pour le lot 5 812 268
10.2. Demande de raccord d’eau pour le lot 5 812 266
10.3. Demande de stationnement d’un véhicule récréatif
10.4. Demande d’appliquer une taxe sectorielle sur 6 terrains (lots numéro 6 531 410, 6 531 411, 6 531 412, 6 531 413, 6 531 414, 6 531 415)
10.5. Achat d’un terrain lot numéro 5 577 604

11. LOISIRS ET CULTURE

12. FINANCES

12.1. Dépôt du rapport de la directrice générale portant sur les dépenses autorisées depuis le dernier conseil ainsi que la lecture et l’adoption des comptes fournisseurs de mai 2023

13. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

13.1. Demande de dons- Communauté Autochtone du Pontiac
13.2. Demande d’appui du Patro Fort-Coulonge/Mansfield- pour leur projet pour une patinoire extérieure communautaire

14. INFORMATIONS AUX MEMBRES DU CONSEIL

15. INFORMATION MRC DE PONTIAC

16. CORRESPONDANCE

17. SUIVI DE DOSSIERS

18. VARIA

19. PÉRIODE DE QUESTIONS

20. CLÔTURE DE L’ASSEMBLÉE

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